Audit et diagnostic

Que faire quand un site appartient à plusieurs personnes ?

Associés séparés, collaboration terminée, site monté à deux : la question se pose toujours au pire moment. Ce qui compte juridiquement, et ce qu’il faut écrire avant.

Site à plusieurs propriétaires : un site, puis un disque partagé en deux parts, chacune reliée à son propriétaire

Deux personnes montent un site ensemble. L’une paie l’hébergement, l’autre a rédigé les contenus, le domaine est au nom d’une troisième. Tant que tout va bien, personne ne pose la question.

Ce qui compte réellement

Pas qui a eu l’idée, ni qui a le plus travaillé. Trois éléments seulement, et ils se vérifient en dix minutes :

  • Le titulaire du nom de domaine. C’est le point décisif : sans domaine, le reste ne vaut rien.
  • Le titulaire du contrat d’hébergement, celui dont le nom figure sur la facture.
  • Les droits sur les contenus : textes et photos appartiennent à leur auteur, sauf cession écrite.

Celui qui détient le domaine détient le site. Tout le reste se reconstruit.

Le cas des contenus

C’est le point le plus mal connu. Des photos prises par quelqu’un, des textes écrits par quelqu’un d’autre restent la propriété de leurs auteurs. Les avoir payés ne suffit pas : il faut une cession écrite.

Sans elle, un ancien associé ou un accès dois‑je absolument posséder sur mon site ? »>prestataire peut légitimement demander le retrait de ce qu’il a produit. Cela arrive, et cela vide un site en une semaine.

Ce qu’il faut écrire, même entre proches

Quatre lignes suffisent, dans un simple échange de courriels : qui est titulaire du domaine, qui paie l’hébergement, à qui appartiennent les contenus, et ce qui se passe si l’un part.

Cela paraît excessif entre associés qui s’entendent. C’est précisément le moment où c’est facile à écrire, et le seul.

Si la situation est déjà bloquée

On distingue ce qui se récupère de ce qui se reconstruit. Le domaine se récupère auprès du bureau d’enregistrement si vous êtes titulaire ou si la facture est à votre nom. L’hébergement de même.

Les contenus, non : s’ils appartiennent à quelqu’un d’autre, il faut les réécrire. C’est long, et c’est faisable. La perte réelle, dans ce cas, est le référencement acquis par les pages concernées.

La précaution à prendre aujourd’hui

Ouvrez le compte du bureau d’enregistrement et regardez le champ « titulaire ». C’est une vérification de deux minutes que presque personne n’a faite, et elle détermine tout le reste.

Sur le même sujet : Quels accès dois‑je absolument posséder sur mon site ? · Faut‑il refaire son site ou le réparer ?

Cette question vous concerne ?

Décrivez‑moi votre situation en deux lignes. Je vous donne mon avis, sans engagement.

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